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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DELIBIS
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
DELIBIS, société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
1611621
Date de dépôt :
24/08/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/08/2000
Marque figurative de DELIBIS

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 24 août 1990 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DELIBIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DELIBIS domicilié(e) 69, rue des Frères Lumière, ZI de Chanoux, 93330 NEUILLY-SUR-SEINE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1611621.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 24 août 2000.

DELIBIS a également déposé les autres marques suivantes : DELIBIS , DELIBONBONS , BISCUITERIE NOUVELLE , DELICAKE


DELIBIS, société à responsabilité limitée - 69, rue des Frères Lumière, ZI de Chanoux, 93330 NEUILLY-SUR-SEINE - France


SODEMA - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-05

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade), épices, glace à rafraîchir